Documents avant l’arrivée dans les ports algériens

Quoi envoyer et quand

• Avis d’ETA : 96, 72, 48, 24 et 12 heures avant l’arrivée à Arzew, Bethioua et Skikda, aux fournisseurs, au terminal et à l’agent. Skikda attend aussi la NOR. Pour les cargaisons de produits à Arzew, l’affréteur peut demander 72, 48, 24 et 12 heures.
• Documents pour le système portuaire : à Skikda, 72 heures avant l’arrivée, pour que l’agent puisse inscrire le navire dans le système du port. À Alger, 48 heures avant l’arrivée si possible. Ailleurs, dès que possible.
• Notification ISPS avant l’arrivée : à l’agent de sûreté de l’installation portuaire 48 heures avant l’arrivée, avec la déclaration maritime de santé et la liste d’équipage, en mettant l’agent en copie. L’agent vous envoie le formulaire avec les informations portuaires.

Documents à envoyer avant l’arrivée

Les listes varient un peu d’un port à l’autre. La plupart des ports demandent :

• Déclaration générale (FAL 1)
• Déclaration de cargaison et manifeste, ou « aucune cargaison à bord »
• Déclaration des provisions de bord (liste des provisions sous douane)
• Déclaration des effets de l’équipage
• Liste d’équipage
• Liste des passagers
• Manifeste des marchandises dangereuses
• Certificat international de sûreté du navire
• Certificat international de jaugeage (1969)
• Certificat d’immatriculation
• Certificat d’assurance responsabilité pour la pollution par hydrocarbures
• Caractéristiques du navire

Skikda ajoute le plan de chargement, la déclaration maritime de santé, la liste des vaccinations, le relevé des températures de l’équipage, les derniers ports d’escale, le certificat sanitaire du navire, les listes « néant » et des stupéfiants et le tirant d’eau à l’arrivée. Alger demande les formulaires FAL 1 à 7, le plan de cargaison, la liste d’équipage OMI, les 10 derniers ports d’escale, le plan de chargement, la liste des vaccinations, le certificat sanitaire du navire et la liste des stupéfiants.

À l’arrivée : ce que demande chaque autorité

Les autorités montent à bord ensemble après l’accostage. Chacune veut son propre jeu de listes, présenté séparément :

• Capitainerie : la déclaration d’entrée, les certificats du navire (immatriculation, sécurité de construction, sécurité du matériel d’armement, franc-bord, radio, IOPP, apparaux de levage) et, pour les pétroliers, une déclaration de ballast.
• Santé ou quarantaine : déclaration maritime de santé, liste d’équipage, liste des vaccinations, liste des stupéfiants, 10 derniers ports d’escale.
• Douane : déclarations des devises (navire et équipage), liste d’équipage, effets de l’équipage, provisions sous douane, stupéfiants, armes, liste « néant », marchandises dangereuses, liste des équipements du navire.
• Immigration : plusieurs listes d’équipage (jusqu’à 5 à Arzew), avec les livrets professionnels maritimes prêts pour le contrôle.
• Agent de sûreté portuaire ou garde-côtes : déclaration de sûreté, certificat ISPS, fiche synoptique continue (Béjaïa).
• Agent : congé du dernier port, copies des certificats et des caractéristiques, manifeste de cargaison, et doubles des listes ci-dessus.
• Chargeur à Skikda : liste d’équipage, facteur d’expérience du navire (VEF), caractéristiques du navire et code SCAC le cas échéant.

La liste complète de chaque port figure sur sa page : Arzew et Bethioua, Skikda, Béjaïa et Alger.

Éviter les retards

• Datez, signez et tamponnez chaque document à la date d’accostage.
• Hissez le pavillon algérien à l’arrivée : les garde-côtes le vérifient en rade et peuvent verbaliser un navire qui ne l’a pas fait.
• Libre pratique : à Béjaïa, elle est accordée une fois le navire amarré ; aux lignes sous-marines et bouées d’Arzew et de Skikda, un agent sanitaire en visite (ou le pilote à Arzew) peut l’accorder si la déclaration de santé est en ordre.

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